1. INFORMATIONS SUR LE VENDEUR PROFESSIONNEL SARL PROPERCARE J DELBAR

1963 les parrots 46090 ARCAMBAL FRANCE

1. L' atelier 

1. • 46090 ARCAMBAL représente l'Atelier de Loulou, France métropolitaine
   • Téléphone : 05 65 31 16 06

1. • E-mail : contact@atelierdeloulou.fr

1. • Numéro de registre de commerce :RCS CAHORS 384372645 

1. • Numéro de TVA :FR 86384372645
   • SARL au capital de 7622,45€

1. • Termes et conditions Le site ATELIER DE LOULOU dont la société est SARL PROPERCARE , située 1963 Les Parrots 46090 ARCAMBAL - France - SIRET 384 372 645 00026 propose la vente de produits et services à partir d'un catalogue accessible sur Internet.
   • Informations légales Déclaration de notre base de données
   • Conformément à la loi française, le site www.atelierdeloulou.fr a été déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL). En indiquant son email, l'Utilisateur pourra recevoir une confirmation de commande. Si l'Utilisateur a coché la case correspondante lors de la création ou de la consultation de son compte, il sera également susceptible de recevoir des offres par mail sous forme de newsletter de la compagnie des elfes comme indiqué lors de la création de son compte. Soit directement sur Internet dans « mon compte » pour modifier ses données personnelles. L'Utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mails, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 173.22.82 v 0 .l'atelier de loulou représenté par la sarl Propercare met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web.Vos données ne seront transmises à aucune autre société, elles restent confidentielles. A ce titre, le site internet utilise un mode sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer).

1. • Prix de vente Les prix des produits et services facturés sont ceux figurant sur le catalogue électronique au moment de la commande. Les prix de vente s'entendent en prix net (TVA 20.00% incluse dans le prix de vente). Une participation aux frais de livraison est demandée, est mentionnée clairement sur le bordereau de validation finale ainsi que le montant total à payer.
   • propriété intellectuelle Tous les éléments du site de l’atelier de Loulou, qu'ils soient visuels ou sonores sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ainsi, aucun des documents provenant du site ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il est possible de télécharger une copie des documents sur un ordinateur pour une utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, pourvu que vous n'ayez pas modifié les informations et que soient conservés intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle du site atelier de loulou. Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur ce site sont la propriété exclusive de la compagnie des elfes, représentée par la sarl Propercare. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation de nos images protégées par le droit d'auteur. Elles ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon. 

1. • réserves Le client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès de la Poste et d'en informer Rapidement la sarl propercare par mail à atelierdeloulou@gmail.com dans un délai maximum de 72 heures. 

1. • NON DISPONIBILITE : L'atelier de Loulou s'efforcera de satisfaire les demandes du client et d'exécuter les commandes de produits et services de ce dernier. Cependant La compagnie des Elfes ne sera pas tenue d'accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou permanente de produits et services.
   • mode de paiement Le paiement de la commande peut être réalisé par le biais d'un chèque à l'ordre de la SARL PROPERCARE ou d'un virement bancaire ou paypal via un paiement sécurisé.
   • retractation Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de nos produits et services. Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, vous avez la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 7 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné (les frais de livraison ne sont pas remboursés). 

1. • Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats : De fourniture de services dont l'exécution a commencé, avec l'accord du consommateur, avant la fin du délai de sept jours francs, les bijoux de peau comme boucles oreilles ne sont pas échangeables pour question d'hygiène,

1. • De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés. 

1. • Les frais postaux engagés par la sarl Propercare ne sont pas remboursables. 
   • Le papier cadeau sera facturé 1 euro en cas de retour de marchandises non justifé.
   • Les SOLDES ne sont ni échangeables ni remboursables.

1. • En cas de litige avec professionnels, les tribunaux de Cahors seront compétents.
   • Règlement (UE) N° 524/2013 http://ec.europa.eu/consumers/odr/ 
   • Vous pouvez régler directement au magasin par chèque, espèces ou CB.
   • les commandes réalisées sur mesure ne sont pas échangeables.
   • Le minimum de commande est fixé à 9 euros TTC, merci de votre compréhension.