INFORMATIONS SUR LE VENDEUR PROFESSIONNEL : SARL PROPERCARE dirigée par J DELBAR

adresse : 1963 les Parrots 46090 ARCAMBAL - FRANCE

L' atelier 46090 ARCAMBAL représente l'Atelier de Loulou, France métropolitaine

Téléphone : 05 65 31 16 06

E-mail : contact@atelierdeloulou.fr

Numéro de registre de commerce :RCS CAHORS 384372645 

Numéro de TVA :FR 86384372645
SARL au capital de 7622,45€


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Prix de vente :

Les prix des produits et services facturés sont ceux figurant sur le catalogue électronique au moment de la commande.

Les prix de vente s'entendent en prix net (TVA 20.00% incluse dans le prix de vente). Une participation aux frais de livraison est demandée, est mentionnée clairement sur le bordereau de validation finale ainsi que le montant total à payer.

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Réserves : Le client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès de la Poste ou du transporteur et d'en informer rapidement la sarl propercare par mail à atelierdeloulou@gmail.com dans un délai maximum de 72 heures.


NON DISPONIBILITE :

L'atelier de Loulou s'efforcera de satisfaire les demandes du client et d'exécuter les commandes de produits et services de ce dernier.

Cependant La compagnie des Elfes ne sera pas tenue d'accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou permanente de produits et services.


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Rétractation:

Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de nos produits et services.

Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, vous avez la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 7 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné (les frais de livraison ne sont pas remboursés).
Si un article venait à ne plus être en stock, nous vous contacterons rapidement afin de procéder ou à un échange ou au remboursement.
Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats : De fourniture de services dont l'exécution a commencé, avec l'accord du consommateur, avant la fin du délai de sept jours francs, les bijoux de peau comme boucles oreilles ne sont pas échangeables pour question d'hygiène,
De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés.


Les frais postaux engagés par la sarl Propercare ne sont pas remboursables. 
Le papier cadeau sera facturé 1 euro en cas de retour de marchandises non justifié.
Les SOLDES et BONNES AFFAIRES ne sont ni échangeables ni remboursables.
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Règlement (UE) N° 524/2013 http://ec.europa.eu/consumers/odr/ 
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