Mentions légales

Informations sur le vendeur professionnel :

ATELIER DE LOULOU

SARL PROPERCARE

1963 les Parrots 
L' atelier 
46090 ARCAMBAL

France métropolitaine 


Téléphone : 0565311606 

E-mail : contact@atelierdeloulou.fr

Numéro de registre de commerce :RCS CAHORS 384372645 
Numéro de TVA :FR86384372645 
SARL au capital de 7622,45€

Termes et conditions

Le site ATELIER DE LOULOU dont la société est SARL PROPERCARE , située Lieu dit Les Parrots, 1963, 46090 ARCAMBAL.

France - SIRET 384 372 645 00026 propose la vente de produits et services à partir d'un catalogue accessible sur Internet.

Informations légales

Déclaration de notre base de données 
Conformément à la loi française, le site www.atelierdeloulou.fr

a été déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).

En indiquant son email, l'Utilisateur pourra recevoir une confirmation de commande.

Si l'Utilisateur a coché la case correspondante lors de la création ou de la consultation de son compte,

il sera également susceptible de recevoir des offres par mail sous forme de newsletter de l'atelier de Loulou

comme indiqué lors de la création de son compte.

Soit directement sur Internet dans « mon compte » pour modifier ses données personnelles.

L'Utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mails,

a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 173.22.82 v 0

L'atelier de loulou représentée par la sarl Propercare met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité

et la sécurité des données transmises sur le web.

Vos données ne seront transmises à aucune autre société, elles restent confidentielles.

A ce titre, le site internet utilise un mode sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer).

Prix de vente

Les prix des produits et services facturés sont ceux figurant sur le catalogue électronique au moment de la commande.

Les prix de vente s'entendent en prix net (TVA 20%) incluse dans le prix de vente).

Une participation aux frais de livraison est demandée, est mentionnée clairement sur le bordereau de validation finale ainsi que le

montant total à payer. Le client est en mesure de demander une réduction des frais de livraison en cas d'achats multiples.

Taxes : Nous payons nos taxes en France, sur chaque article il y a 20% de tva reversé à l'état français, soit 1/5 du prix total

qui serviront à financer routes, hôpitaux etc...


Propriété intellectuelle


Tous les éléments du site de l'atelier de loulou, qu'ils soient visuels ou sonores sont protégés par le droit d'auteur,

des marques ou des brevets.

Ainsi, aucun des documents provenant du site ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis

ou distribué d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il est possible de télécharger

une copie des documents sur un ordinateur pour une utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales,

pourvu que vous n'ayez pas modifié les informations et que soient conservés intacts tous les copyrights

et autres mentions de propriété.

La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété

intellectuelle de l'atelier de Loulou.

Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur ce site sont la propriété exclusive de l'atelier de loulou,

représentée par la sarl Propercare.

Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation

de nos images protégées par le droit d'auteur. Elles ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.

RESERVES :


Le client devra s'assurer du bon état de la livraison.

En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès de la Poste

ou de Mondial Relay et d'en informer rapidement L'atelier de loulou par mail à contact@atelierdeloulou.fr 

dans un délai maximum de 48 heures ou par téléphone au 05 65 311 606.

En cas de non disponibilité : L'atelier de loulou s'efforcera de satisfaire les demandes du client

et d'exécuter les commandes de produits et services de ce dernier.

Cependant L'Atelier de Loulou ne sera pas tenue d'accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa

responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire

ou permanente de produits et services.

Mode de paiement :

Le paiement de la commande peut être réalisé par le biais d'un chèque à l'ordre de la SARL PROPERCARE

ou d'un virement bancaire ou carte bancaire via un paiement sécurisé en ligne.

Rétractation :


Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de nos produits et services.

Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne,

vous avez la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 14 jours suivant la date de livraison

en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné (les frais de livraison ne sont pas remboursés). 

En cas de restitution d'objets déballés, utilisés, ou ayant subits des dégradations,

la sarl propercare se réserve le droit de ne pas accepter la rétractation, et le remboursement.
Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement,

pour les contrats : De fourniture de services dont l'exécution a commencé, avec l'accord du consommateur,

avant la fin du délai de sept jours francs ; 
De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés

ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés. 

Les articles en promotion ou soldés ne seront ni repris ni échangés.

Pour des questions d'hygiène, les bijoux de cheveux, les bijoux en contact avec la peau ne sont ni repris ni échangés.

Les frais de transports engagés par la sarl Propercare ne sont pas remboursables. 
En cas de litige avec professionnels, les tribunaux de Cahors seront compétents.

RGDP règlement général sur la protection des données :

En aucun cas vos données ne sont transmises.

Elles sont utilisées pour vos commandes.

Si vous êtes abonnés à notre newsletter, vous pouvez à tout moment, à la réception d'une newsletter, la possibilité de vous désabonner.

Vous avez en permanence accès à votre compte via votre mot de passe, droit à rectification, droit à l'effacement de vos données sur simple demande.

COOKIES :

Pour le bon fonctionnement de votre navigation sur notre site internet, nous n’utilisons que des cookies techniques exemptés de consentement.

* Les photos : les couleurs peuvent varier d'un ordinateur/téléphone/tablette à un autre. Nous essayons d'être au plus proche de la réalité.

HEBERGEMENT : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Soldes et bons plans, Ventes Privées :

Les articles vendus en promotion, soldes ... ne sont ni repris ni échangés.